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Editeur

Le présent site « www.urushi.fr » est édité par M. Cengizalp, immatriculée au Registre des Métiers de Saint-Maur des Fossés (France) sous le numéro 338 889 322.

Directeur de la Publication : Franck CENGIZALP

 

Tél : +33 6 72 83 86 05

 

Hébergement

Le site « www.urushi.fr »  est hébergé par la société SAS OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix

 

Tél : 0 899 498 765

Site internet : www.ovh.com/fr

 

 

Conditions Générales d’Utilisation

 

Art 1 – Mentions légales

 

Le présent Site « www.urushi.fr » est édité par la M. Cengizalp.

Directeur de la Publication : (Prénom) CENGIZALP

 

Contact :

Tél : +33 6 72 83 86 05

Mail : info@urushi.fr

 

Le présent Site est hébergé par la société SAS OVH, 2 rue Kellermann BP 80157 59100 Roubaix, tél :

0 899 498 765, site internet : www.ovh.com/fr.

 

Article 2 – Site

 

Le Site comprend l’infrastructure, y compris le code informatique, ainsi que le contenu, notamment les textes, sons, images fixes ou animées, vidéos et bases de données.

 

Art 3 – Responsabilité

 

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Art 4 – Contenu du Site

 

  1. CENGIZALP fait ses meilleurs efforts pour s’assurer que les informations accessibles par l’intermédiaire de son Site sont exactes. Cependant, M. CENGIZALP ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour.

 

En aucun cas, M. CENGIZALP ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son Site.

Les informations présentes sur le Site ainsi que les photos ou représentations n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement M. CENGIZALP, qui décline toute responsabilité quant aux décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations.

 

Le contenu du Site est susceptible de modification sans préavis.

 

Art 5 – Liens

 

  1. CENGIZALP décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels existent des liens. L’accès aux sites Internet liés au Site se fait aux risques de l’Utilisateur.
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Art 6 – Propriété intellectuelle

 

Le Site et chacun de ses éléments sont la propriété exclusive de M. CENGIZALP. M. CENGIZALP est seul habilité à utiliser tous droits de propriété intellectuelle y afférents, notamment marques, dessins et modèles, logos, graphismes, photographies, animations, vidéos, textes, droits d’auteur et droits à l’image.

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Le contenu du site urushi.fr est d’ailleurs sous protection de la licence Créative Commons.

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Art 7 – Protection de la vie privée

 

Le Site est conforme aux normes européennes et françaises les plus exigeantes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles, et notamment à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l’Union européenne, et la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 dite de « confiance dans l’économie numérique » transposant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques.

 

  1. CENGIZALP a effectué une déclaration au titre de ses traitements de données auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en date du … , enregistrée sous le numéro …

 

Art 8 – Données à caractère personnel

 

Dans certaines circonstances, l’Utilisateur fournit des informations à caractère personnel le concernant. Elles font l’objet d’un traitement automatisé et sont destinées uniquement à M. CENGIZALP.

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Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée susvisée, l’Utilisateur dispose auprès de M. CENGIZALP d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant ses données personnelles, en adressant un e-mail à info@urushi.fr ou en adressant un courrier à l’adresse suivante : 52 boulevard de Créteil 94100 Saint-Maur des Fossés.

Ces informations sont utilisées pour rendre le service demandé, afficher un contenu personnalisé, faire une offre commerciale sur les services de M. CENGIZALP.

Les données à caractère personnel collectées ne seront pas louées, vendues ou prêtées à un tiers sans que l’Utilisateur en soit préalablement informé. Tout transfert ou mise à disposition de données ne pourra intervenir qu’avec l’accord préalable de l’Utilisateur ou à défaut d’opposition de sa part.

 

Art 9 – Informations non personnelles

 

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